CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP

Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP), Association Loi 1901

Présentation de la marque CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par l'association loi 1901 Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP domicilié(e) 19, rue du Père Corentin - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BASTIEN, Cabinet d'Avocats, Mme. Delphine BASTIEN domicilié(e) 16, rue Meslay - 75003 - Paris - France.

La marque CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCCA-BTP LE RESEAU DE L APPRENTISSAGE BTP est expirée depuis le 23 juillet 2023.

Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics (CCCA-BTP a également déposé les autres marques suivantes : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du bâtiment et des travaux publics , RÉUSSITE BTP , INITIALE BTP , Net Parcours Alternance BTP , NPA BTP , PARCOURS BTP , Fais le choix de l'action , CCCA-BTP Le réseau de l'apprentissage BTP , 3CABTP , Mobilise ton CFA